Déposée le 1 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VV33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VV33 domicilié(e) 33 B avenue Hubert Dubedout - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 151 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE cedex 4 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088110.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VV33, SARL - 33 B avenue Hubert Dubedout - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 798151379
SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas - 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE cedex 4 - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Cigarettes, cigares et pipes sans tabac à usage médical ou pharmaceutique ;
Dispositifs électroniques générant un aérosol et produisant une vapeur ou fumée artificielle aromatisée, avec ou sans nicotine, destinée à être inhalée ;
Cigarettes, cigares et pipes électroniques ; parties constitutives de cigarettes, cigares et pipes électroniques et articles pour fumeurs de cigarettes, cigares et pipes électroniques, en particulier cartouches, liquides aromatiques avec ou sans nicotine, fioles de remplissage, atomiseurs, bouchons, filtres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs USB, adaptateurs secteur USB, adaptateurs allume cigare USB, étuis de transport, tours de cou, clearomiseurs (vaporisateurs transparents constitués d'une mèche en tissu) ;
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de l'ensemble des produits suivants : cigarettes, cigares et pipes sans tabac à usage médical ou pharmaceutique, dispositifs électromécaniques ou électroniques générant un aérosol et produisant une vapeur ou fumée artificielle aromatisée, avec ou sans nicotine, destinée à être inhalée, cigarettes, cigares et pipes électroniques, parties constitutives de cigarettes, cigares et pipes électroniques et articles pour fumeurs de cigarettes, cigares et pipes électroniques, en particulier cartouches, liquides aromatiques avec ou sans nicotine, fioles de remplissage, atomiseurs, clearomiseurs (vaporisateurs transparents constitués d'une mèche en tissu), bouchons, filtres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs USB, adaptateurs secteur USB, adaptateurs allume cigare USB, étuis de transport, tours de cou, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magasins de vente au détail et sur Internet.
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